Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUATRONIQUE
A.C.G. (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1523756
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/02/1999
AQUATRONIQUE de A.C.G

Présentation de la marque AQUATRONIQUE

Déposée le 28 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.G auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « AQUATRONIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) A.C.G domicilié(e) Centre de Gaulle, 59200 TOURCOING - France.

La marque AQUATRONIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1523756.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUATRONIQUE est expirée depuis le 28 février 1999.

A.C.G a également déposé les autres marques suivantes : EAT VALLEY , SENSORY MANAGEMENT , IS INTELLIGENCE SENSORIELLE , COTE-D OR VENTURE , Star'Terre , SEED VALLEY , Eat' Vallée , CONFRERIE DU BON PAIN , STEVA , QS QUOTIENT SENSORIEL


A.C.G. (S.A.R.L.) - Centre de Gaulle, 59200 TOURCOING - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-38

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